TABLE POUR LA MANUCURE

Brevet européen · EP0482193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482193
Numéro de demande
EP91920991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
15 nov. 1995
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/10 (2006.01)
A45D 29/00 (2006.01)
A45D 44/02 (2006.01)
Priorité
CH 1788/90 12.05.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000110 10.05.1991
Publication PCT
WO1991/017682 28.11.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CAPORRELLA, Catherine

CH-3962 Montana-Vermala

Inventeur

CAPORRELLA, Catherine

CH-3962 Montana-Vermala

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.