Ventilanordnung

Brevet européen · EP0482272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482272
Numéro de demande
EP90850355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1990
Publié
29 avr. 1992
Délivré
28 juin 1995
Radié
28 juin 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

AB Volvo

Torslanda, Göteborg, SE

Inventeur

Karlsson, Jan

S-421 58 Västra Frölunda, SE

Dahlgren, Jan

S-416 58 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.