Trägerschiene

Brevet européen · EP0482363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482363
Numéro de demande
EP91116104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
25 janv. 1995
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/14 (2006.01)
F16B 12/20 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4033703 24.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CEKA-Büromöbel Werke C. Krause und Sohn GmbH & Co. KG

Erich-Krause-Strasse, D-W-6320 Alsfeld 1, DE

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Hildebrandt, Norbert

D-60322 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.