Kühlgerät für einen Blasextruder

Brevet européen · EP0482538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482538
Numéro de demande
EP91117874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
22 févr. 1995
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/88 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F25B 29/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4033461 20.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Gottwald, Günter

W-8500 Nürnberg, DE

Schaeffer, Gerard

W-6520 Worms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.