Concentrés ignifugés et procédé pour leur préparation

Brevet européen · EP0482600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482600
Numéro de demande
EP91118055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
13 déc. 1995
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/16 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
Priorité
IT 2183790 23.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Bertelli, Guido

I-44100 Ferrara, IT

Goberti, Paolo

I-44049 Vigarano Mainarda, Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.