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Brevet européen · EP0483063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0483063
- Numéro de demande
- EP91810800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1991
- Publié
- 29 avr. 1992
- Délivré
- 7 sept. 1994
- Radié
- 31 oct. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 457/00 (2006.01)A61K 31/48 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4033496 20.10.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 14 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Amstutz, René
CH-4204 Himmelried
Markstein, Rudolf
W-7888 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.