Armbanduhr

Brevet européen · EP0483065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483065
Numéro de demande
EP91810805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
20 déc. 1995
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
Priorité
CH 3356/90 22.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Charles Gigandet S.A.

CHARLES GIGANDET S.A.

22, rue du Chalet, CH-2720 Tramelan

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Affolter, Walter

Ch-8134 Adliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.