Funkenerosive Drahtschneideinrichtung

Brevet européen · EP0483071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483071
Numéro de demande
EP91810824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
1 mars 1995
Radié
1 mars 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23H 7/02 (2006.01)
Priorité
JP A 290326/90 26.10.1990
JP A 57814/91 28.02.1991
JP A 103964/91 09.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Hosaka, Akio

Sakai-gun, Fukui 919-06, JP

Hori, Hidehito

Sabae, Fukui 916, JP

Itoh, Gen

Kanagawa 239, JP

Yoshihiro, Watanabe

Sakai-gun, Fukui 919-05, JP

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