Compositions dérivées de Bi4V2O11

Brevet européen · EP0483259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483259
Numéro de demande
EP90911647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1990
Publié
6 mai 1992
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01G 31/00 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
Priorité
FR A 8909649 18.07.1989
Demande PCT
PCT/FR1990/000543 18.07.1990
Publication PCT
WO1991/001274 07.02.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Université des Sciences et Techniques de Lille Flandres-Artois (Lille I)

Domaine Univers. Scientifique, Villeneuve d'Ascq Cédex, FR

Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Lille

Cité Scientifique, Villeneuve D'Ascq, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

46, avenue Felix-Viallet, Grenoble, FR

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Abraham, Francis

F-59242 Genech, FR

Boivin, Jean-Claude

F-59150 Wattrelos, FR

Mairesse, Gaétan

F-59130 Lambersart, FR

Nowogrocki, Guy

F-59000 Lille, FR

Kleitz, Michel

F-38000 Grenoble, FR

Fouletier, Jacques

F-38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.