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Brevet européen · EP0483314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483314
Numéro de demande
EP91908424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
24 août 1994
Radié
2 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47K 10/28 (2006.01)
Priorité
CH A 1681/90 15.05.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000105 03.05.1991
Publication PCT
WO1991/017691 28.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CWS-boco Supply AG

CWS International AG

Oberneuhofstrasse 5, 6340 Baar

Radiée du registre

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Arabian, Sandro

FL-9490 Vaduz, LI

Baumann, Manfred

CH-9444 Diepoldsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.