Dampfbeheizter Kochkessel

Brevet européen · EP0483588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483588
Numéro de demande
EP91117541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
18 mai 1994
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/17 (2006.01)
Priorité
DE A 4034215 27.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Juno Grossküchen GmbH

Junostrasse Postfach 1160, D-35745 Herborn Hessen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Müller, Herbert

W-6348 Herborn 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.