Aussenleuchte

Brevet européen · EP0483626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483626
Numéro de demande
EP91117881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 oct. 2001
Motif
Renonciation
Classes CIB
F21S 1/00 (1995.01)
F21V 3/00 (2006.01)
F21S 1/10 (1995.01)
Priorité
DE U 9015063 02.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  2. 29 mars 1996

    Transféré

    Titulaire
    Licentia Patent-, Verwaltungs-GmbH, Theodor-Stern-Kai 1, D-60596 Frankfurt a.M. 70, Allemagne → Philips Electronics N.V., Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Nebel, Hans-Joachim, Dipl.-Ing.

W-3250 Hameln 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.