Zielorientiertes elektronisches Formblattsystem
Brevet européen · EP0483664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0483664
- Numéro de demande
- EP91118111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1991
- Publié
- 6 mai 1992
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 17 sept. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 17/20 (2006.01)
- Priorité
- US 606537 31.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Turpin, William Monroe
Santa Cruz, CA 95060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.