Propylenpolymere und Verbundkörper

Brevet européen · EP0483675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483675
Numéro de demande
EP91118207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
26 juin 1996
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/16 (2006.01)
C08L 23/14 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
US 609305 01.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, P.O. Box 15439, Wilmington Delaware 19850-5439, US

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Ogale, Kumar

Hockessin, Delaware 19707, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.