Geflügelfütterungsvorrichtung

Brevet européen · EP0483963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483963
Numéro de demande
EP91308273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
21 févr. 1996
Radié
21 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01K 39/01 (2006.01)
A01K 39/012 (2006.01)
Priorité
US 605756 30.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CTB, Inc.

CTB, INC.

P.O. Box 2000, State Road 15 North, Milford, Indiana 46542-2000, US

Inventeur

Cole, Theodore John

Syracuse, Indiana 46567, US

Swartzendruber, Ray

Okemos, Michiga 48864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.