Mehrstöckiger Behälter mit flachem Deckel
Brevet européen · EP0483971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0483971
- Numéro de demande
- EP91308859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1991
- Publié
- 6 mai 1992
- Délivré
- 31 mai 1995
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/08 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)
- Priorité
- US A 604130 29.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 14 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Lisiecki, Robert Edward
West Bloomfield/MI, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.