Méthode de production d'un panneau à circuit imprimé
Brevet européen · EP0483979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0483979
- Numéro de demande
- EP91309053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1991
- Publié
- 6 mai 1992
- Délivré
- 27 déc. 1995
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 3/46 (2006.01)H05K 3/42 (2006.01)
- Priorité
- FI 905366 30.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Pienimaa, Seppo
SF-24280 Salo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.