Disque d'ensouple

Brevet européen · EP0484028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484028
Numéro de demande
EP91309713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02H 13/34 (2006.01)
Priorité
US A 606299 31.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Milliken Research Corporation

920 Milliken Road, Spartanburg/SC, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Williamson, Norman Ray

Spartanburg, South Carolina, US

Elliot, John Lane

Spartanburg, South Carolina, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.