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Brevet européen · EP0484281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484281
Numéro de demande
EP91810841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 oct. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
29 janv. 1997
Radié
29 oct. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07K 7/64 (2006.01)
A61K 38/12 (2006.01)
C12P 21/04 (2006.01)
*C12P 21/04 (2006.01)
Priorité
GB 9023859 02.11.1990
GB 9023972 05.11.1990
GB 9023970 05.11.1990
GB 9023971 05.11.1990
GB 9116836 05.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  2. 15 déc. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  3. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SANDOZ LTD., Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Ko, Soo Young

London NW3 4LY, GB

Kobel, Hans

CH-4059 Basle

Rosenwirth, Brigitte

A-2340 Mödling, AT

Seebach, Dieter

CH-8044 Zürich

Traber, René P.

CH-4052 Basle

Wenger, Roland

CH-4125 Riehen

Bollinger, Pietro

CH-4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.