Deckelflansch

Brevet européen · EP0484308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484308
Numéro de demande
EP91850267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1991
Publié
6 mai 1992
Délivré
3 févr. 1999
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/042 (2006.01)
Priorité
FI 905364 30.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Oras Oy

ORAS OY

PL 40, 26101 Rauma, FI

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Saarisalo, Risto

SF-27260 Kuolimaa, FI

Koppanen, Jorma Tapani

SF-26660 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.