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Brevet européen · EP0484370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0484370
- Numéro de demande
- EP90910848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1990
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 1 mars 1995
- Radié
- 1 mars 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D04B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8915888 11.07.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/001060 10.07.1990
- Publication PCT
- WO1991/000936 24.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Whalley, Sylvan Andrew
Derby DE2 6PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.