Procédé de préparation de pâtes alimentaires séchées

Brevet européen · EP0484669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484669
Numéro de demande
EP91116377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1991
Publié
13 mai 1992
Délivré
1 mars 1995
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/16 (2006.01)
Priorité
CH A 3548/90 08.11.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Cuperus, Herman Jacob

CH-8700 Küsnacht ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.