Whirlpool-Badewanne

Brevet européen · EP0484748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484748
Numéro de demande
EP91118124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1991
Publié
13 mai 1992
Délivré
3 août 1994
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/02 (2006.01)
E03C 1/23 (2006.01)
Priorité
DE A 4035074 05.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Franz Kaldewei GmbH & Co.

Beckumer Strasse 33, D-59229 Ahlen, DE

Inventeur

Mersmann, Heinz-Werner

W-4730 Ahlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.