Schischuh

Brevet européen · EP0484845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484845
Numéro de demande
EP91118751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1991
Publié
13 mai 1992
Délivré
28 août 1996
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 4014490 07.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A.

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Pozzobon, Alessandro

I-31050 Paderno di Ponzano Veneto, IT

Foscaro, Giancarlo

I-31100 Treviso, IT

Pozzebon, Adolfo

I-31036 Sala d'Istrana, (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.