Duschabtrennung
Brevet européen · EP0484932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0484932
- Numéro de demande
- EP91118949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 13 avr. 1994
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/22 (1995.01)
- Priorité
- DE A 4035238 06.11.1990DE A 4108723 18.03.1991DE A 4108970 19.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 31 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Bremm, Klaus
W-2900 Oldenburg, DE
Brendel, Axel
W-2890 Nordenham, DE
Krzewina, Jörg
W-2910 Westerstede, DE
Schoh, Gerd
W-2900 Oldenburg, DE
Steinert, Hans-J.
W-2904 Hatten-Sandkrug, DE
Fink, Manfred
W-6100 Darmstadt, DE
Kirschning, Thomas
W-2906 Wardenburg, DE
Koszinowski, Sabrina
W-2900 Oldenburg, DE
Lux, Dietmar
W-2900 Oldenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.