Phiole

Brevet européen · EP0485004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485004
Numéro de demande
EP91202754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1991
Publié
13 mai 1992
Délivré
6 mars 1996
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
NL 9002447 09.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Portengen, Arnoldus F., c/o Octrooibureau Zoan BV.

NL-1380 AC Weesp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.