Phiole
Brevet européen · EP0485004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0485004
- Numéro de demande
- EP91202754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 31 oct. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 9002447 09.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Portengen, Arnoldus F., c/o Octrooibureau Zoan BV.
NL-1380 AC Weesp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.