Support de seringue assemblable par encliquetage
Brevet européen · EP0485028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0485028
- Numéro de demande
- EP91202830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 609963 06.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- STERLING WINTHROP INC., 90 Park Avenue, New York, NY 10016, Etats-Unis d'Amérique → SANOFI WINTHROP, INC., 90 Park Avenue, New York, NY 10016, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- SANOFI WINTHROP, INC., 90 Park Avenue, New York, NY 10016, Etats-Unis d'Amérique → Sanofi Pharmaceuticals, Inc., 90 Park Avenue, New York (NY 10016), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Rochester, NY 14650, US
Rochester, NY 14650, US
Rochester, NY 14650, US
Rochester, NY 14650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.