Wässrige Zusammensetzung
Brevet européen · EP0485079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0485079
- Numéro de demande
- EP91309508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 oct. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 23 juil. 1997
- Radié
- 15 oct. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 47/44 (2006.01)*A01N 47/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 9024133 06.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Arch UK Biocides Limited, Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 14 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeneca Limited, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 30 mars 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
Dollar, Clackmannanshire FK14 7BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.