Heizungsgerät
Brevet européen · EP0485211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0485211
- Numéro de demande
- EP91310300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 18 juin 1997
- Radié
- 18 juin 1997
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F24H 1/18 (2006.01)F24H 1/12 (2006.01)D06F 39/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9024419 09.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Licence inscrite
- Preneur de licence
- PIFCO LIMITED, Failsworth, Manchester M35 0HS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Brinkworth, Wiltshire, SN15 5AG, GB
Churchill, Avon, BS19 5NP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.