Mélangeur

Brevet européen · EP0485321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485321
Numéro de demande
EP91630096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1991
Publié
13 mai 1992
Délivré
31 janv. 1996
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
US 621441 06.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

NDSU Research Foundation

NDSU-RESEARCH FOUNDATION

P.O. Box 5165, Graduate and Research State University, Station Fargo, North Dakota 58108, US

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Goettler, Hans J.

Fargo, North Dakota 58102, US

Kuntz, Victoria D.

Cleveland, Ohio 44113, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.