Fungizide Mittel
Brevet européen · EP0485330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0485330
- Numéro de demande
- EP91810820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 20 nov. 1996
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/84 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)*A01N 43/84 (2006.01)
- Priorité
- CH 3491/90 02.11.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel, ROHM AND HAAS COMPANY, Independence Mall West, Philadelphia, Pennsylvania 19105, Etats-Unis d'Amérique → ROHM AND HAAS COMPANY, Independence Mall West, Philadelphia, Pennsylvania 19105, Etats-Unis d'Amérique, Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 29 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CIBA-GEIGY AG, Patentabteilung, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Küng, Ruth
CH-8157 Dielsdorf
Driant, Dominique Guy Georges
F-75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.