Be- und Entlüftungsventil

Brevet européen · EP0485688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485688
Numéro de demande
EP91107552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
16 août 1995
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 24/00 (2006.01)
F16K 51/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4036651 16.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Johannes Erhard H. Waldenmaier Erben Süddeutsche Armaturenfabrik GmbH & Co.

Postfach 1280, D-89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Altenbrandt, Erhard

W-8889 Syrgenstein, DE

Brien, Joachim

W-7926 Treffelhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.