Procédé de préparation d'une viande aromatisée séchée

Brevet européen · EP0485722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485722
Numéro de demande
EP91116376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 sept. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
26 janv. 1994
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23B 4/033 (2006.01)
A23L 1/314 (2006.01)
Priorité
CH A 3531/90 07.11.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 déc. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  3. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Boesch, Hans

CH-8542 Wiesendangen

Cornet, Paul-Emile

CH-1807 Blonay

Heyland, Sven

CH-8534 Weiningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.