Mahlwerk

Brevet européen · EP0485772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485772
Numéro de demande
EP91118099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
30 déc. 1998
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/08 (2006.01)
B02C 4/32 (2006.01)
B02C 25/00 (2006.01)
G01N 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 4036066 13.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BUEHLER AG

9240 Uzwil

Inventeur

Graenicher, Peter

CH-9230 Flawil

Braeker, Willy

CH-9500 Wil

Gemsjaeger, Helmut

W-3300 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.