Magasin tampon

Brevet européen · EP0485845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485845
Numéro de demande
EP91118746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
13 juil. 1994
Radié
13 juil. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65G 47/51 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
B65G 21/14 (2006.01)
Priorité
IT A 372090 05.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  3. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mopa S.r.l.

Via G. Monari 32-34-36, Ferrara (Fraz. Cassana), IT

Mandataire

Blasco Dousse

1217 Meyrin

Inventeur

Scheid, Manfred

I-44100 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.