Fahrzeug zur Strandreinigung
Brevet européen · EP0486053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0486053
- Numéro de demande
- EP91119542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1991
- Publié
- 20 mai 1992
- Délivré
- 19 oct. 1994
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 12/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U9015718 16.11.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 3 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.03.2011
- 28 févr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Kässbohrer Geländefahrzeug GmbH, Kässbohrerstrasse 13, 89077 Ulm, Allemagne → Kässbohrer Geländefahrzeug AG, Kässbohrerstrasse 11, 88471 Laupheim, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 29 déc. 1995
Adresse modifiée
- Titulaire
- Karl Kässbohrer, Fahrzeugwerke GmbH, Kässbohrerstrasse, D-89077 Ulm, Allemagne → EvoBus GmbH, Kässbohrerstrasse 13, 89007 Ulm, Allemagne
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 29 déc. 1995
Transféré
- Titulaire
- EvoBus GmbH, Kässbohrerstrasse 13, 89007 Ulm, Allemagne → Kässbohrer Geländefahrzeug GmbH, Kässbohrerstrasse 13, 89077 Ulm, Allemagne
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Haug, Walter
W-7906 Blaustein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.