Bohrgestängeelement

Brevet européen · EP0486449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0486449
Numéro de demande
EP91850264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/12 (2006.01)
E21B 21/10 (2006.01)
E21B 17/00 (2006.01)
E21B 7/20 (2006.01)
Priorité
SE A 9003627 14.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Atlas Copco Construction and Mining Technique AB

Nacka, Stockholm, SE

Inventeur

Donsé, Lennart

S-139 00 Värmdö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.