Differenzdruckmesswandler
Brevet européen · EP0486634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0486634
- Numéro de demande
- EP91909867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1991
- Publié
- 27 mai 1992
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 9 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 35/34 (2006.01)H01H 35/26 (2006.01)
- Priorité
- US A 534457 07.06.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/003299 10.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/019310 12.12.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Van Fossen, Robert Arthur
Auburn, IN 46706, US
Spence, Scott Lee
Port Washington, WI 53074, US
Hewitt, Donald Edward
Syracuse, IN 46567, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.