Befestigungszement

Brevet européen · EP0486774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0486774
Numéro de demande
EP91114439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1991
Publié
27 mai 1992
Délivré
26 oct. 1994
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
A61K 6/083 (2006.01)
Priorité
DE A 4036675 17.11.1990
DE A 4110611 02.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 févr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Heraeus Kulzer GmbH, Heraeusstrasse 12-14, D-63450 Hanau, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG, Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG

Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Heindl, Detlef, Dr.

W-6294 Weinbach-Freienfels, DE

Eppinger, Bernhard

W-6290 Weilburg, DE

Brandenstein, Waltraud

W-6350 Bad Nauheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.