Zerstäubungsvorrichtung

Brevet européen · EP0486802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0486802
Numéro de demande
EP91117114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1991
Publié
27 mai 1992
Délivré
28 juin 1995
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/24 (2006.01)
Priorité
CH A 3711/90 23.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Knöpfel, Hans Peter

CH-5627 Besenbüren

Pelet, Claude

CH-5200 Windisch

Peter, Hans

CH-8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.