Bouchon protecteur auriculaire
Brevet européen · EP0487716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0487716
- Numéro de demande
- EP91912823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1991
- Publié
- 3 juin 1992
- Délivré
- 27 sept. 1995
- Radié
- 30 juin 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 542775 25.06.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/004538 25.06.1991
- Publication PCT
- WO1992/000049 09.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 29 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Cabot CSC Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge, MA 01550, Etats-Unis d'Amérique → Cabot Safety Intermediate Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge, MA 01550, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cabot Safety Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge/MA, Etats-Unis d'Amérique → Cabot CSC Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge, MA 01550, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Gardner, Ross, jun.
Indianapolis, IN 46268, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.