Elemente aus Beton oder Keramik

Brevet européen · EP0487807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0487807
Numéro de demande
EP90810936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
3 juin 1992
Délivré
2 mars 1994
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/14 (2006.01)
B32B 7/02 (2006.01)
E04F 15/08 (2006.01)
E01C 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

René Scheiwiller

6052 Hergiswil NW

Inventeur

Scheiwiller, René

CH-6052 Hergiswil NW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.