Vanne manuelle étanche

Brevet européen · EP0488100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0488100
Numéro de demande
EP91120040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1991
Publié
3 juin 1992
Délivré
11 janv. 1995
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
Priorité
FR A 9014751 26.11.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Perrillat, Denis (-Amédé)

F-74940 Annecy le Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.