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Brevet européen · EP0488552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0488552
Numéro de demande
EP91310488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1991
Publié
3 juin 1992
Délivré
10 août 1994
Radié
10 août 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61G 7/005 (2006.01)
Priorité
GB A 9025897 28.11.1990
GB A 9107277 06.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology PLC

310-312 Dallow Road, Luton/Beds, GB

Inventeur

Jones, Robert Hugh

Tipton/West Midlands, GB

Hayes, Stephen

Dudley/West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.