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Brevet européen · EP0488947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0488947
Numéro de demande
EP91810895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1991
Publié
3 juin 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/05 (2006.01)
G01N 27/26 (2006.01)
Priorité
CH A 3741/90 26.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Manz, Andreas, Dr.

CH-4056 Basel

Verpoorte, Elisabeth, Dr.

CH-4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.