Machine à coudre

Brevet européen · EP0488956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0488956
Numéro de demande
EP91810918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1991
Publié
3 juin 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 27/22 (2006.01)
Priorité
CH A 3780/90 29.11.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mefina S.A.

82, rue de Lausanne, 1701 Fribourg

Inventeur

Jimenez, Antonio

CH-1217 Meyrin

Deplante, Patrice

F-74100 Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.