Wärmetauschanordnung

Brevet européen · EP0488977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0488977
Numéro de demande
EP91850295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1991
Publié
3 juin 1992
Délivré
22 mars 1995
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
Priorité
SE A 9003788 28.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Soft Construction Aktiebolag

Karlavägen 93, Stockholm, SE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Sellö, Bengt

S-115 22 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.