SYSTEME SELECTIF DE SIGNALISATION D'APPEL

Brevet européen · EP0489034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489034
Numéro de demande
EP90911548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1990
Publié
10 juin 1992
Délivré
28 janv. 1998
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 5/22 (2006.01)
Priorité
US 396189 21.08.1989
Demande PCT
PCT/US1990/003876 13.07.1990
Publication PCT
WO1991/003037 07.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 30 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  3. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

DELUCA, Michael, Joseph

Boca Raton, FL 33486, US

SNOWDEN, Gregory, Olon

Boca Raton, FL 33487, US

SCHWENDEMAN, Robert, John

Pompano Beach, FL 33060, US

JASINSKI, Leon

Ft. Lauderdale, FL 33301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.