Radial-Wälzlager

Brevet européen · EP0489134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489134
Numéro de demande
EP91911251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1991
Publié
10 juin 1992
Délivré
27 juil. 1994
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/46 (2006.01)
F16C 33/56 (2006.01)
Priorité
CH A 2136/90 27.06.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000138 24.06.1991
Publication PCT
WO1992/000463 09.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.