Radial-Wälzlager
Brevet européen · EP0489134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0489134
- Numéro de demande
- EP91911251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1991
- Publié
- 10 juin 1992
- Délivré
- 27 juil. 1994
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/56 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2136/90 27.06.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000138 24.06.1991
- Publication PCT
- WO1992/000463 09.01.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.