Fabrication de mousse polymère

Brevet européen · EP0489141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489141
Numéro de demande
EP91912226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1991
Publié
10 juin 1992
Délivré
6 sept. 1995
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 44/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9014331 27.06.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/001166 21.06.1991
Publication PCT
WO1992/000184 09.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Unifoam Aktiengesellschaft

8750 Glarus

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bareuter, Gerd

D-8620 Lichtenfels-Senbelsdorf, DE

Tetlow, Jack

Manchester M24 2DB, GB

Fernandez, Carlos

Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.